06 02 19 94 68

vincentcreationbois@gmail.com

Vincent THOMAS, 13 allée P. Chastang, Bourg de Saint Marc, 15320 Val d'Arcomie

Micro-entreprise "Vincent THOMAS" immatriculée à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat du Cantal, SIRET n° 518 691 183 00017

Conditions générales de vente 

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la micro-entreprise Vincent THOMAS (site Vincent Création Bois) dont le siège social est au bourg de Saint-Marc, 15320 Val d'Arcomie (commune nouvelle regroupant l'ancienne commune de Saint Marc et trois autres communes alentour, voir site http://valdarcomie.fr), immatriculée au registre du commerce et des sociétés du Cantal sous le numéro 518 691 183 00017, inscrite à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat du Cantal, et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet « www.Vincent-Creation-Bois.fr » dénommée ci-après « l’acheteur ».

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Vincent THOMAS (site Vincent Création Bois) et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur. L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Vincent THOMAS (site Vincent Création Bois) qui se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Caractéristiques des biens proposés

Les produits et services offerts sont, d'une part, ceux qui figurent au catalogue dans la boutique en ligne publiée dans le site de Vincent THOMAS (site Vincent Création Bois), page "Boutique". Ces produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. D'autre part, les produits peuvent être proposés sur mesure ou à la demande, donc hors catalogue.

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit vendu, notamment en ce qui concerne les couleurs. Chaque exemplaire d’objet artisanal en bois est unique et a ce titre, se distingue des objets représentés en photo dans le catalogue. Chaque objet est fait main à partir d’un bois qui n’a pas exactement la même couleur, la même structure ou la même mise en œuvre que le modèle du catalogue. Il est à noter que la présence de nœuds du bois et le veinage naturel du bois sont différents d’un exemplaire à l’autre, et toujours plus ou moins présents.

Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. Vincent THOMAS (site Vincent Création Bois) se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commandes, mais pas les frais de livraison.

Concernant les commandes sur mesure, un devis personnalisé est établi par mes soins systématiquement. Le tarif TTC y est indiqué. Il est également demandé soit de réglé une partie du devis à la commande, soit de régler la totalité du devis à la commande (suivant les cas). Le règlement d'une partie du devis valide l'acceptation de ce devis, et engage les deux parties (acheteur et vendeur).

Livraison

Pour les achats de la boutique en ligne, la participation aux frais de livraison en France métropolitaine est forfaitaire et fixée à 9,00  € pour chaque envoi (peu importe le nombre d'articles) lors d'une commande au catalogue. Au delà de 150 euros d'achat, les frais de port sont offerts. Au moment de la validation du panier, le choix des frais de port pour la France métropolitaine est automatique (9,00 euros ou frais de port offerts)

Pour les envois internationaux à destination de la CEE et pour les envois en outremer, le tarif des frais de port passe à 15,00 €. Il convient alors de choisir l'option "Supplément Frais de port CEE et Outremer" lors de la commande. Cette option coûte 6 euros, soit la différence entre les 9 euros des frais pour la métropole et les 15 euros pour les frais CEE et Outremer.

Pour les envois à l'étranger hors CEE, me contacter par mail.

Les délais de livraison sont de 48H en colissimo pour la France métroplolitaine, selon ce que précise la poste, après la prise en charge effective du colis. Vincent THOMAS (site Vincent Création Bois) s’engage à déposer le colis dans les plus brefs délais (sous 72H dans l’idéal si l'objet commandé est en stock. Le colis est suivi tout le long de son trajet par la Poste. Le numéro de suivi sera transmis à l’acheteur par e-mail.

Dans le cas de la commande d'un colis sur mesure, donc hors catalogue, les frais de livraison sont variables et sont communiqués à l'acheteur dans le devis préalable à la commande. Un délais de réalisation indicatif sera aussi noté dans le devis.

Rétractation

Concernant les produits achetés dans la boutique en ligne : les acheteurs bénéficient d’un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

Concernant les produits fabriqués sur mesure à la demande : les modalités de rétractation concernant la vente à distance ne peuvent s'appliquer sur les objets "De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés" comme stipulé dans l'article 12 de l'ordonnance 2001-741 du 23 aout 2001. En clair, les objets personnalisés ou réalisés selon les spécifications du client, c'est à dire sur mesure ne font pas l'objet du droit à rétractation. Ceci s'applique à tous les objets fait sur demande ou comportant une personnalisation volontaire du client.

Modalités de paiement

Le prix est exigible à la commande pour les objets en vente dans la boutique en ligne.

Les paiements seront effectués soit par carte bancaire via le module sécurisé PAYPAL, soit par virement bancaire, soit par chèque à l’ordre de Vincent THOMAS. Dans le cas d'un paiement par chèque, l'envoi se fait à réception du chèque. Dans le cas d'un virement, l'envoi se fait lorsque le virement apparaît sur mon compte. Dans le cas de commande par la boutique en ligne, les instructions sont envoyés au client selon le mode de règlement.

Pour les produits fabriqués à la demande : le règlement total ou partiel est demandé pour valider le devis et la commande. Si vous voulez régler par chèque, vous pouvez envoyer votre chèque à l'ordre de "Vincent THOMAS" au Bourg de St Marc, 15320 Val d'Arcomie. Pour un règlement par virement, merci de m'avertir et je vous enverrai un RIB. Pour un règlement par Carte Bancaire ou bien par Paypal, c'est le plus simple et le plus rapide, il suffit de m'avertir et je vous envoie une facture électronique Paypal, ou figure un bouton de paiement (Paiement par CB ou par Paypal, au choix)

Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens ;  sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Données à caractère personnel

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. Cependant, Vincent THOMAS (site Vincent Création Bois) s’engage à ne pas vendre ou communiquer les données personnelles de ses clients.

Archivage – Preuve

Vincent THOMAS (site Vincent Création Bois) archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de Vincent THOMAS (site Vincent Création Bois) seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Conclusion 

Dans tous les cas, en cas de doute ou de litige, n'oubliez pas que vous avez en face de vous une entreprise individuelle, avec un individu qui peut vous répondre ou vous renseigner. N'hésitez pas à me contacter par mail à vincentcreationbois@gmail.com ou bien par téléphone au 06 02 19 94 68. Je reste dans tous les cas à votre disposition.